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Marques déposées par monsieur Housni
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PASS-FRONTIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASS-FRONTIERES
Monsieur Housni

Numéro de dépôt :
3491486
Date de dépôt :
28/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
PASS-FRONTIERES de Housni

Présentation de la marque PASS-FRONTIERES

Déposée le 28 mars 2007 par monsieur Housni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS-FRONTIERES »

Le déposant est monsieur Housni domicilié(e) 1 Rue de l'Industrie,63800 COURNON - 63800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Housni Vulcaderm domicilié(e) 1 Rue de l'Industrie,63800 COURNON - 63800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS-FRONTIERES est expirée depuis le 28 mars 2017.

Housni a également déposé les autres marques suivantes : AEROBAG


Monsieur Housni - 1 Rue de l'Industrie,63800 COURNON - 63800 - France


Monsieur Housni Vulcaderm - 1 Rue de l'Industrie,63800 COURNON - 63800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.